Imprimer

Loi informatique et libert�s :

Conform�ment � l'article 39 de la loi "Informatique et Libert�s" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'acc�s, de modification, de rectification et de suppression des donn�es le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invit� � nous contacter.
L'utilisateur peut �galement, pour des motifs l�gitimes, s'opposer au traitement des donn�es le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des donn�es individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libert�s".
Les utilisateurs du site Internet http://www.hsbequipements.com sont invit�s � faire conna�tre � HSB EQUIPEMENTS leurs remarques sur d'�ventuels dysfonctionnements du site, au regard des libert�s individuelles, � l'une ou l'autre des adresses indiqu�es ci-avant.

Propri�t� intellectuelle :

Toute reproduction int�grale ou partielle, par quelque proc�d� que ce soit, faite sans le consentement pr�alable et �crit de HSB EQUIPEMENTS est illicite et constitue une contrefa�on donnant lieu � des sanctions p�nales.
Conform�ment aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propri�t� intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de donn�es, HSB EQUIPEMENTS est producteur de sa base de donn�es, accessible sur le pr�sent site, et dont elle est seule propri�taire.
En acc�dant au pr�sent site, vous reconnaissez que les donn�es le composant sont l�galement prot�g�es et, conform�ment aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, r�utiliser, stocker, reproduire, repr�senter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous acc�dez ainsi que d'en faire l'extraction ou la r�utilisation r�p�t�e et syst�matique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces op�rations exc�dent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Le contenu de ce site est consultable sur les domaines suivants :

Web agency :

Conseil Cr�ation Communication (CCC, cr�ation de site Internet sur Mont�limar) - Za de l'�tang, 26 780 Chateauneuf du Rh�ne

T�l. : 04 75 46 20 53